Aller au contenu

Présentation du site

 En vertu de l’article 6 III.1. de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lesinsulaires.com   l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur : ASS DU FESTIVAL DES ILES DU PONANT  – 16 RUE PAUL GUIEYSSE 56600 LANESTER – contact@lesinsulaires.com

Responsable publication : Sylvie Groc

Hébergeur : O2Switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 CLERMONT-FERRAND – +33 4 44 44 60 40

Description des services fournis

Le site www.lesinsulaires.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association ASS DU FESTIVAL DES ILES DU PONANT. ASS DU FESTIVAL DES ILES DU PONANT s’efforce de fournir sur le site  www.lesinsulaires.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site  www.lesinsulaires.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site  www.lesinsulaires.com  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle

Nous sommes propriétaires ou disposons des droits de propriété intellectuelle sur le contenu de notre site (sa structure générale ainsi que les textes, graphismes, images, son et vidéos qu’il contient) ainsi que sur les signes distinctifs ASS DU FESTIVAL DES ILES DU PONANT. 

Toute représentation ou reproduction ou exploitation partielle ou totale du contenu de notre site et des signes distinctifs ASS DU FESTIVAL DES ILES DU PONANT, par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation préalable et écrite, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.